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Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge en charge de la réglementation interne, de la gestion des comptes et des relations avec le réseau des succursales

Présentation des notices

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  • 1060200103 AR 1 à 7
    Titre : 1. Réglementation interne
    Date : 1860/1938

    • 1060200103 AR 1
      Titre : Organisation de la Banque, réglementation interne, Circulaires, enregistrement depuis le nouveau règlement de 1902 : état, oct. 1902-janv. 1919. - Règlement général, élaboration : brouillon, s.d. - Instructions : projet de circulaire, nov. 1908-juil. 1910.
      Date : 1902-1919

    • 1060200103 AR 2
      Titre : Organisation de la Banque, réglementation interne, Table analytique des lois et statuts, préparation : étude, sept. 1928.
      Date : 1928-1928

    • 1060200103 AR 3
      Titre : Organisation de la Banque, réglementation interne, Fonctionnement de la Banque, . suggestions de la succursale d'Arras relatives aux demandes de renseignements d'ordre statistique : correspondance, note, état, rapport, circulaire, avr. 1937-avr. 1938 . suggestions relatives aux effets remis à l'escompte ou à l'encaissement : rapport, sept. 1935-mai 1937 . suggestions relatives aux billets : rapport, fév. 1936-mai 1937 . suggestions relatives aux comptes de clientèle : rapport, avr.-mai 1937 . suggestions relatives aux ordres de bourse : rapport, mars-mai 1937 . suggestions relatives aux écritures : rapport, mars-mai 1937 . suggestions relatives au régime intérieur des comptoirs : rapport, circulaire, janv. 1936-juil. 1937 . suggestions relatives aux droits de garde des titres déposés en garantie d'avances : rapport, mars-mai 1937 . suggestions relatives à la modification des situations d'engagements : rapport, état, avr.-mai 1937 . suggestions relatives aux équipes d'agents volants : rapport, mai 1937 . suggestions diverses effectuées par les succursales : correspondance, note, rapport, juil. 1937-janv. 1938.
      Date : 1935-1938

    • 1060200103 AR 4
      Titre : Organisation de la Banque, réglementation interne, Conseil général, décisions : compte rendu, janv. 1860-déc. 1879.
      Date : 1860-1879

    • 1060200103 AR 5
      Titre : Organisation de la Banque, réglementation interne, Conseil général, décisions : compte rendu, janv. 1878-avr. 1899.
      Date : 1878-1899

    • 1060200103 AR 6
      Titre : Organisation de la Banque de France, Réglementation interne - Conseil général, décisions : compte rendu, déc. 1891-fév. 1912.
      Date : 1891-1912

    • 1060200103 AR 7
      Titre : Organisation de la Banque de France, réglementation interne - Conseil général, décisions : compte rendu, fév. 1912-janv. 1919, fév. 1920-oct. 1925.
      Date : 1912-1925

  • 1060200103 AR 8 à 65
    Titre : 2. Comptes de la Banque
    Date : 1844/1946

    • 1060200103 AR 8 à 31
      Titre : 2.1. Réserves
      Date : 1874/1944

      • 1060200103 AR 8
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . situation : correspondance, note, état, avr. 1874-déc. 1904 . achats de valeurs pour la Banque et ses caisses de retraites : note, bordereau, avr. 1904-nov. 1906 . versements des valeurs de la Banque et de ses caisses de retraites : note, bordereau, déc. 1903-déc. 1906.
        Date : 1874-1906

      • 1060200103 AR 9
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . emploi des valeurs et des réserves pour diverses dépenses : état, janv. 1893-déc. 1904 . achats et ventes d'obligations diverses : état, janv. 1893-déc. 1904 . achats et ventes d'obligations diverses pour la Caisse de réserve des employés : état, nov. 1893-oct. 1903 . achats et ventes d'obligations diverses pour la Caisse de retraite des ouvrières : état, fév. 1894-avr. 1904. - Réserves de la Banque . rentes disponibles et rentes immobilisées : état, août 1880-juin 1916 . situation et utilisation de divers fonds de réserve : état, janv. 1880-déc. 1916.
        Date : 1880-1916

      • 1060200103 AR 10
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque, situation et emploi : note, état, 1885-déc. 1939. - Réserves de la Banque, réévaluation du capital suite aux réformes fiscales en matière d'impôt sur le revenu des valeurs et capitaux mobiliers : état, JO, circulaire, janv. 1934-déc. 1935. - Caisse de réserve des employés et Caisse de retraite des dames ouvrières, situation : note, état, oct. 1928-déc. 1936.
        Date : 1885-1939

      • 1060200103 AR 11
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . statistiques des mouvements par réserve : état, 1885-1910 . statistiques des emplois : état, fév. 1885-nov. 1893. - Réserves de la Banque, de la Caisse de réserve des employés et de la Caisse de retraite des dames ouvrières, emploi et situation : état, 1891-1900. - Réserves de la Banque, situation : état, échéancier, 1895-1910.
        Date : 1885-1910

      • 1060200103 AR 12
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . conversion des rentes de la Banque : note, état, janv. 1933 . conversion des rentes des particuliers : note, état, sept. 1932-fév. 1933 . achat de rentes : note, fév.-avr. 1933 . achat de valeurs : note, état, juil.-oct. 1933 . achat d'actions diverses : note, état, sept.-déc. 1933 . placement des fonds disponibles des caisses de retraite : note, état, oct.-nov. 1933 . relations avec divers interlocuteurs : note, correspondance, juin 1898-avr. 1931.
        Date : 1898-1933

      • 1060200103 AR 13
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque, . situation de décembre 1913 à décembre 1922 : état, s.d. . mouvements de titres de janvier 1917 à octobre 1927 : état, s.d. . compte courant des rentes françaises de mai 1901 à mai 1914 : état, s.d. - Réserves de la Banque, achats et ventes de rentes, de bons, d'obligations, d'actions [classement par type de valeur] : état, janv. 1904-déc. 1933.
        Date : 1904-1933

      • 1060200103 AR 14
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque, situation : échéancier, 1910-1922.
        Date : 1910-1922

      • 1060200103 AR 15
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : note, correspondance, 1922.
        Date : 1922-1922

      • 1060200103 AR 16
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : correspondance, note, déc. 1925-déc. 1926. - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . emploi du fonds des valeurs de la Banque vers divers fonds de réserve : note, état, déc. 1933-juil. 1934 . emploi du fonds des dépenses d'administration vers divers fonds de réserve : état, déc. 1933-juin 1934 . emploi du fonds d'assurances contre les risques du portefeuille de devises vers divers fonds de réserve : état, déc. 1933-avr. 1934 . emploi du fonds d'assurance risques accidents du travail vers divers fonds de réserve : état, déc. 1933-juil. 1934 . emploi de la provision pour effets en souffrance vers divers fonds de réserve : note, état, déc. 1933-mai 1934 . emploi de la provision pour amortissements immobiliers vers divers fonds de réserve: état, mars 1933-mars 1934 . achats de titres pour le compte des réserves : note, état, déc. 1933-avr. 1934.
        Date : 1925-1934

      • 1060200103 AR 17
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Placements à l'étranger, . statistiques : état, nov. 1926-fév. 1930 . relations avec le ministère des Finances : note, janv.-fév. 1928 . affaires diverses : note, nov. 1926-janv. 1928 . placements à Amsterdam : note, fév. 1927 . placements à Londres : note, mars 1927-avr. 1928 . placements à New-York : note, télégramme, sept. 1926-avr. 1928. - Affectation par réserves, état des valeurs et revenus du portefeuille de la Caisse de réserve des employés et de la Caisse de retraite des dames employées, situation : état, juil.-oct. 1937. - Réserves et provisions de la Banque, situation : état, oct. 1926-nov. 1944.
        Date : 1926-1944

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